Traçabilité des déchets

Traçabilité des déchets

Les obligations de traçabilité des déchets se sont multipliées : d’abord la tenue d’un registre interne, maintenant leur télétransmission, soit à Trackdéchets pour les déchets dangereux soit au RNDTS pour les terres excavées et les sédiments.

ODO-VÍA Ledger : Simplifiez la traçabilité de vos déchets

Dans un contexte où les obligations de suivi et de traçabilité des déchets se sont considérablement renforcées, ODO-VÍA Ledger se présente comme une solution simple pour gérer efficacement l’ensemble du processus de traçabilité des déchets, tout en répondant aux exigences réglementaires.

ODO-VÍA Ledger trace vos déchets

Les entreprises ont, depuis 2012, l’obligation légale de tenir un registre de suivi chronologique de tous les déchets qui sortent d’un chantier et ceux qui sont produits par l’entreprise. 

 ODO-VÍA Ledger vous permet de répondre à cette obligation en toute simplicité.

ODO-VÍA Ledger facilite la télétransmission du registre

Depuis 2022, les entreprises ont 2 obligations supplémentaires :

Le suivi des déchets dangereux , grâce à la dématérialisation du bordereau de suivi des déchets sur Trackdéchets.

La transmission d’informations relatives aux lots de terres valorisés sur vos chantiers ou entrants sur vos installations de traitement dans le Registre National des Déchets, Terres Excavées et Sédiments (RNDTS)

Fonctionnalités clés

Une fois l’application installée ou accessible en ligne, vous accédez à un tableau de bord intuitif qui vous permet de :

  • Suivre l’évolution de vos chantiers.
  • Gérer les processus de traçabilité des déchets de manière simple et efficace.
  • Transmettre les informations requises à Trackdéchets et au RNDTS.
  • Maintenir à jour votre registre chronologique des déchets en conformité avec la réglementation en vigueur.

DTS Transfer

ODO-VÍA Ledger a été retenu par le FNTP (Fédération Nationale des Travaux Publics) pour proposer à ses adhérents une solution qui réponde aux obligations réglementaires de traçabilité des déchets sous le nom DTS Transfer.


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